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Le Pavillon des Émissaires recrute toujours. Postulant n'hesitez pas a vous faire connaitre auprès de Marie-Amélya Deschenaux-Kierkegaard.

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 [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...

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MessageSujet: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Lun 6 Nov - 13:50

Vous arrivez et voyez une belle boite en métal argent brossé avec une fente. Une légende indique :

Citation :
Pigeon et autres coursiers, déposez vos lettres ici pour qu'elles arrivent au Chambellan Limousin, le Sieur Milamber987.
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bradbury

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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Mar 30 Jan - 21:30

Je peux savoir où en sont les différents Traités de Savoie et de la Lorraine??

Je rappelle que la Savoie a acceptée, le traité sur le statut des ambassadeurs!
Que la Lorraine a acceptée et signée le Traité de coopération judiciaire et le traité sur le statut des Ambassadeurs!

Alors si le nouveau Conseil pouvait se pencher dessus, le plus rapidement possible!Merci!

Voici les différents Traités au cas où...

Savoie


Citation :

Nous avons modifié l'article 2-2 ainsi que ajouter l'article 2-3.


Citation:
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LA SAVOIE ET DE LIMOUSIN



Article Premier:
L'ambassade du duché de la Savoie en Limousin est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de la Savoie.
L'ambassade du comté du Limousin et de la Marche en Savoie est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Limousin.

Article 2-1:
L'ambassadeur du duché de la Savoie dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Limousin et de la Marche.
L'ambassadeur du Limousin et de la Marche dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de la Savoie.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du duché de la Savoie en Limousin Marche, le Conseil du duché de la Savoie peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Comté du Limousin et de la Marche, sur les terres limousines.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Limousin et de la Marche dans le duché de la Savoie, le Conseil du Limousin et de la Marche peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché de Savoie, sur les terres savoyardes.

Article 2-3[b/]

Dans le cas où l’ambassadeur du Duché de Savoie en Limousin Marche commettrait une faute grave, le Comté du Limousin et de la Marche se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur savoyard rattaché au Limousin Marche.
Dans le cas où l’ambassadeur du Comté du Limousin et de la Marche en Savoie commettrait une faute grave, le Duché de Savoie se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur limousin rattaché à la Savoie.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

[b]Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Duc/Duchesse du duché de la Savoie peut exiger le départ de l'ambassade limousine. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de la Savoie.
En cas de nécessité imminente, le Comte du Limousin et de la Marche peut exiger le départ de l'ambassade savoyarde. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du comté du Limousin et de la Marche.

Article 4:
Le duché de la Savoie autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Limousin et de la Marche.
Le comté du Limousin et de la Marche autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de la Savoie.

Article 5:
Le duché de la Savoie s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Limousin et de la Marche sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le comté de Limousin et de la Marche s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de la Savoie sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Nous, Leg l‘Ancien, Duc de la Savoie, approuvons ce traité.
Nous, Ursin, Comte du Limousin-Marche, approuvons ce traité.

Fait à ..... , le ......


Dernière édition par le Mar 30 Jan - 21:35, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Mar 30 Jan - 21:32

Euh... j'avoue que Neb ne m'a pas mis au courant... tu parles desquels de traités ??
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bradbury

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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Mar 30 Jan - 21:40

Voici pour la Lorraine

Citation :

Citation:


Traité de coopération judiciaire entre la Lorraine et le Limousin.

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Kremroat Duc de Lorraine et Ursin, Comte du Limousin et de la Marche, ont souhaité mettre par écrit l’amitié et un traité juridique qui lie les peuples du Limousin et de Lorraine, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un sujet est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

Article II
1. Si un accusé fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Duché/Comté sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur du Duché/Comté requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur du Duché/Comté requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires du Duché/Comté requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du Duché/Comté requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux provinces en vue de la bonne application du droit du Duché/Comté requérant.

Article III
1. Les représentants de la justice (Membres de la police, Prévôt, Procureur, Juge) du Duché/Comté collaboreront ensemble afin de créer un registre des casiers judiciaires entre les deux provinces.
2. Toute infraction aux lois commise dans le Duché/Comté, déjà commis auparavant dans l'autre Comté/Duché pourra être poursuivi comme récidive.

Article IV
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance à leur Roy et/ou à leur Empereur.
2. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.
3. Cette entente ne créent aucune obligation d'entretenir des routes commerciales. Toutefois si un Duché/Comté est en manque d'un produit, de l'aide peut toujours lui être apporté selon les disponibilités et la décision de l'autre Duché/Comté.

Article V
1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
3. Un message du Duc/Comte sera envoyé à l'autre Comte/Duc puis une Déclaration officielle et solennelle sera publiée à la gargotte de l'autre Duché/Comté.
4. Les affaires entre les deux provinces en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.
5. Le présent traité sera rendu caduque en cas de conflit de l'une des parties avec une province alliée militairement à l'autre partie.
6. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à l'Ambassade de Limoges, le 10 septembre 1454

Au nom du Duché de Lorraine: Kremroat, Duc de Lorraine
Messire Hazgard, chancelier.
Au nom du Comté du Limousin : Ursin, Comte du Limousin.
Dame Nebisa, chambellan






Citation:


TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LORRAINE ET DE LIMOUSIN


Article Premier:
L'ambassade du duché de Lorraine en Limousin est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de la Lorraine.
L'ambassade du comté du Limousin et de la Marche en Lorraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Limousin.

Article 2-1:
L'ambassadeur du duché de Lorraine dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Limousin et de la Marche.
L'ambassadeur du Limousin et de la Marche dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de la Lorraine.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du duché de la Lorraine en Limousin-Marche, le Duc du duché de Lorraine peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Limousin et de la Marche dans le duché de Lorraine, le Comte du Limousin et de la Marche peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Duc du duché de la Lorraine peut exiger le départ de l'ambassade limousine. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Lorraine.
En cas de nécessité imminente, le Comte du Limousin et de la Marche peut exiger le départ de l'ambassade lorraine. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du comté du Limousin et de la Marche.

Article 4:
Le duché de Lorraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Limousin et de la Marche.
Le comté du Limousin et de la Marche autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Lorraine.

Article 5:
Le duché de Lorraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Limousin et de la Marche sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le comté de Limousin et de la Marche s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de la Lorraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Nous, Kremroat, Duc de Lorraine, approuvons ce traité.
Nous, Ursin, Comte du Limousin-Marche, approuvons ce traité.

Si ils sont accepté pour ceux de Lorraine, je parle!Haz m'a dit qu'il me donnerai la version définitive avec le sceau.
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bradbury

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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Mar 30 Jan - 21:49

Les discussions se sont terminées avec:
*La Savoie: le 7 janvier, par l'accord sur le Traité sur le statut des ambassadeurs!
*La Lorraine: le 13 janvier, par l'accord et le vote de leur Conseil du traité de Coopération judiciaire et le traité sur le Statut des Ambassadeurs!

Entre parenthèse à être si long à répondre, on ne donne guère une image sérieuse de notre diplomatie et de notre Comté!
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Mar 30 Jan - 22:55

Les traités sont au conseil mais je n'étais pas au courant de leur existence... Nebisa ne m'en a pas parlé et ne les avait pas mis au conseil... donc excuse nous auprès d'eux pour ce contre-temps mais je ne peux pas faire grand chose à ce retard...
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bradbury

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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Mar 30 Jan - 23:07

Ne prend pas mal ce que j'ai dis, je ne t'en veux absolument pas!c'était juste une constatation et non une accusation!En plus il faut bien reconnaître qu'en pleine campagne électorale ce n'est guère aisée, mais en même temps, une certaine inaction du Conseil les 10 à 15 derniers jours du Mandat Comtal semble être une habitude installée au Limousin!

Enfin!Le principal c'est que se soit fait et je présenterais nos excuses en même temps que les traités, ce sera nettement plus facile! Wink
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Mer 31 Jan - 9:21

Citation :
Cher Milamber,

Félicitations pour votre retour! Vous me voyez désolée d'être aussi peu présente ces derniers temps. Malheureusement, les routes ne mènent pas toutes à Limoges, dans notre beau château, mais je devrai réussir à trouver d'ici peu un chemin qui y mène plus facilement.
En attendant, bon courage à tous!
Kiani

[HRP]La ligne téléphonique sera installée la semaine prochaine chez moi, youhou!! Bon faudra ptêt encore compter une ou deux semaines pour la box... dans tous les cas, je vais reviendreuh bientôt![/HRP]
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Mer 31 Jan - 9:29

Citation :
Je vous remercie sincèrement et j'espère que nous ferons du bon boulot ensemble...

Bien à vous
Milamber.

[HRP]Pas de problèmes j'ai eu aussi du retard dans la prise de fonctions Wink[/HRP]
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Jeu 1 Fév - 10:33

Un page aux armes de Turenne frappa à la porte du bureau du Chambellan. N'obtenant pas de réponse, il glissa le pli cacheté qu'il tenait à la main sous la porte. Puis il fit demi-tour et repartit vers la cour du château où sa monture attendait de le ramener à Neuvic où le Comte passait quelques jours après la cérémonie d'allégeance.

Citation :
Messire de Meyssac,

Par la présente, je vous informe de ma démission de mon poste de vice-chambellan du Limousin-Marche. Ma retraite ne me laisse guère le temps de remplir convenablement cette tâche, aussi préfére-je la laisser vacante pour qu'une personne ayant davantage de disponibilités que moi s'en occupe.

Je conserve cependant ma fonction d'ambassadeur en Touraine, si vous le voulez bien.

Cordialement.

Nico de Brassac,
Comte de Turenne, Baron de Neuvic.

Fait à Neuvic, ce 01 février de l'an de Grâce 1454.
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Jeu 1 Fév - 11:38

Milamber reçut le pli et le lut avec une moue boudeuse...

Citation :
Cher Comte,
je suis mécontent de votre démission que j'accepte bien entendu... moi qui ait commencé ma carrière comtale en étant votre Chambellan aurait apprécié travailler encore avec vous et votre savoir et savoir-faire m'aurait bien aidé. Cependant il est certain qu'il vaut mieux changer si vous ne vous en sentez plus le temps.

En espèrant vous revoir bientot en ces murs.

Milamber987,
Seigneur de Meyssac,
Chambellan du Limousin et de la Marche.

Il donna se pli à un coursier de la Chancellerie pour qu'il l'expédie à Neuvic où il savait que le Comte passait quelques jours.
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bradbury

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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Ven 9 Fév - 23:03

Citation :

Bonjour Messire Chambellan!

Serait-il possible d'avoir les traités dans leur version définitive avec le sceau Comtal, que je puisse les transmettre, au Conseil de Lorraine pour "le Traité Judiciaire" et "le Traité portant sur le statut des Ambassadeurs" et au Conseil de Savoie, le "Traité sur le statut des Ambassadeurs"?

Merci!
Brad'
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Jeu 22 Fév - 8:22

Point à traiter:

-Emissaire d'Alençon à confirmer :
Lapinus27 ou cookiebambou?

-Remplacement de Mush au Maine?
Quelques choses est prevus en annonce?
-Confirmation de shadow comme emissaire (il semblerait qu'il y en ai plus, et que le chambellan s'en occupe en personne, donc à contacter pour les accès eventuel).

(Sinon je suis abscent jusqu'a dimanche, mais je remet tout à jour pour les DR et je complete)
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Jeu 22 Fév - 12:24

Cookiebambou est au conseil ducal lorraine. Je serai étonné qu'elle ait conservé des fonctions en Alençon...
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Jeu 22 Fév - 13:10

Moi j'avais lapinus27 sur mes notes, mais la remise à jour de Mil met cookiebambou,donc dans le doute, je demande Smile.
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Jeu 22 Fév - 22:34

Oui il est vrai que la mise à jour des émissaires est plus qu'hasardeuse vu qu'il y en a peu qui sont présents :?
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Sibella
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Mer 28 Fév - 18:41

Sibella râlait toute seule. Voir ce pavillon des émissaires se vider à vitessse grand V l'ennervait considérablement.
A part Dragonet, elle, et les émissaires, on ne voyait plus personne.
Milamber passait occasionnellement donner des clefs et c'est tout.

Elle même se demandait si son travail était toujours d'actualité et elle commençait à être dégoutté de tout ceci.
Pour information, elle déposa dans la boite aux lettres copie du courrier qu'elle mis sur le bureau du Sieur Hasdrupal en passant, afin que Messire Milamber en soit informé


Citation :
Messire Hasdrupal

Je n'ai pas eu de réponse de votre part à ma missive du 18 février.

Vous n'êtes pas venu dans votre bureau et entretien nos relations avec
la Bourgogne depuis le 2 février, soit pratiquement un mois.

Je pose une simple question : Etes vous toujours Ambassadeur ?

Une dernière fois veuillez me donner réponse, faute de quoi, je me verrai dans l'obligation d'en référer au Chambellan Milamber

A quelque chose près, elle préférait faire le travail seul que d'être entouré comme ça. Comme Messire Ursin, le parfait fantôme. Pourtant il se passe des choses en Anjou, impossible de nier.

Mais rien là non plus
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Rasp

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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Mer 28 Fév - 19:08

hum ... comme je ne peux pas entrer dans le bureau de dame Sib pour lui parler ( peux pas écrire ! ) juste pour votre information, mon frère le procureur Hasdrupal a disparu !!
( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=216204 )
( HRP : il est en vacances !! )

Rasp
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Sibella
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Mer 28 Fév - 19:20

Oui Rasp tu es gentil mais celà depuis fin de semaine dernière que Hasdrupal a disparu. Hors il n'est pas venu à son bureau depuis le 2 février.
S'il n'a pas le temps, je le comprends, mais dans ce cas il démissionne et je m'occuperai de la Bourgogne. D'autant que je connais, puisqu'avant cette région était à ma charge.

Mais je n'admets pas, ne pas venir et ne pas faire de rapport durant UN mois !
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bradbury

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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Sam 3 Mar - 4:37

Brad' déposa la missive dans la boîte prévue à cette effet.

Citation :

Bonjour Maître Milamber!

Ne serai t'il pas temps de mettre en place le salon de la Confédération Helvétique pour le nouvel émissaire, récemment arrivé en ces lieux? Y compris d'ouvrir un bureau pour l'Ambassadeur du Limousin et de la Marche attaché à cette province?
En attendant d'en trouver un, je m'en occuperai, pour l'essentiel!

Merci d'avance!
Brad'
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Sam 3 Mar - 11:19

Salon et bureau ouverts... je donne les accès de suite Wink
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bradbury

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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Jeu 8 Mar - 10:14

Citation :
Bonjour maître Milamber!

La Franche-Comté propose un échange commercial par l'intermédiaire de son Ambassadrice Dame Hanadora, les modalités et la description des marchandises se trouvent dans le salon de Franche-Comté.
Serai-t'il possible d'en faire part au Conseil et plus particulièrement à notre CAC?

D'avance merci!!
Brad'
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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Jeu 8 Mar - 12:33

Informations transmises Wink
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bradbury

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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Jeu 8 Mar - 20:44

Merci cheers
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bradbury

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MessageSujet: Re: [Boite aux lettres] Comme son nom l'indique...   Ven 9 Mar - 19:39

Version définitive avec les 2 sceaux

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LA SAVOIE ET DE LIMOUSIN



Article Premier:
L'ambassade du duché de la Savoie en Limousin est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de la Savoie.
L'ambassade du comté du Limousin et de la Marche en Savoie est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Limousin.

Article 2-1:
L'ambassadeur du duché de la Savoie dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Limousin et de la Marche.
L'ambassadeur du Limousin et de la Marche dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de la Savoie.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du duché de la Savoie en Limousin Marche, le Conseil du duché de la Savoie peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Comté du Limousin et de la Marche, sur les terres limousines.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Limousin et de la Marche dans le duché de la Savoie, le Conseil du Limousin et de la Marche peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché de Savoie, sur les terres savoyardes.

Article 2-3

Dans le cas où l’ambassadeur du Duché de Savoie en Limousin Marche commettrait une faute grave, le Comté du Limousin et de la Marche se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur savoyard rattaché au Limousin Marche.
Dans le cas où l’ambassadeur du Comté du Limousin et de la Marche en Savoie commettrait une faute grave, le Duché de Savoie se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur limousin rattaché à la Savoie.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Duc/Duchesse du duché de la Savoie peut exiger le départ de l'ambassade limousine. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de la Savoie.
En cas de nécessité imminente, le Comte du Limousin et de la Marche peut exiger le départ de l'ambassade savoyarde. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du comté du Limousin et de la Marche.

Article 4:
Le duché de la Savoie autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Limousin et de la Marche.
Le comté du Limousin et de la Marche autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de la Savoie.

Article 5:
Le duché de la Savoie s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Limousin et de la Marche sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le comté de Limousin et de la Marche s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de la Savoie sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Nous, Leg l‘Ancien, Duc de la Savoie, approuvons ce traité.



Nous, Ursin, Comte du Limousin-Marche, approuvons ce traité.



Fait à Limoges, en Janvier 1455.
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