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 Traité de Concordat - Ordre du Saint Esprit

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MessageSujet: Traité de Concordat - Ordre du Saint Esprit   Mer 30 Juil - 20:52

Concordat établissant les droits, devoirs et engagements
de l’Ordre du Saint Esprit en le Comté du Limousin et de la Marche


Préambule
Dans
leur volonté d’améliorer l’efficacité de leur entente, de leur mutuelle
amitié et collaboration et de l’ordre et de la justice, l’Ordre du
Saint Esprit, d’une part, et le Comté du Limousin et de la Marche
d’autre part ont souhaités sceller leurs sentiments bienveillants et
réciproques comme suit.

Article I – De la Reconnaissance
Le
Comté reconnaît l’Ordre du Saint Esprit comme serviteur et protecteur
du Roy, de par ses principes, ses actes, et ses valeurs. Le Comté
autorise l’Ordre à établir une Commanderie sur son sol, ainsi qu’à
opérer à des recrutements. Toutefois tout recrutement se trouvant régit
par l'Edit de l'Ordre sur l'allégeance

Article II – Du port d’armes
Les
membres de l'Ordre du Saint Esprit sont autorisés à porter les armes
sur les terres du Limousin et de la Marche, dans le respect des
préceptes de l'Ordre et de la Justice Divine.
A ce titre, l'Ordre
sera autorisé à constituer une armée sur la terre du Limousin et de la
Marche. Celle ci sera à disposition du duché suivant l'article VI.

Article III – Du droit de passage
Le
Comté accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de
l’Ordre. La liste des membres sera tenue à jour par un représentant de
l'Ordre au sein d'une ambassade dédiée. La circulation des membres
pouvant se faire par groupe ou lance.
La circulation sous un
oriflamme sera possible avec informations aux instances comtales du
temps de séjour et du parcours réalisé.

Article IV – De la protection
Le Comté s’engageant à reconnaître l’Ordre et ses principes.
L'Ordre
du Saint Esprit se devra de protéger le Comté lors d’éventuelles prises
félonnes de pouvoir (actions non ordonnée par le Roy) et fera son
possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Duché/Comté
est menacé.
Si aucune diplomatie n'est possible l'Ordre s'engage à
défendre le Comté du Limousin et de la Marche avec tous les moyens dont
il pourra disposer.

Article V – Du maintien de la paix
En cas
d'acte criminel ou délictueux grave, les membre de l’ordre du Saint
Esprit présents sur place s'engagent tout naturellement à aider les
forces de l'ordre à rétablir l’ordre et la paix, et ce dans le plus
strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre du Saint
Esprit.

Article VI – Du devoir des membres de l’Ordre
Hormis
le fait que les membres de l’Ordre du Saint Esprit s’engagent à
protéger le Comté en cas d’action militaire ou d’acte criminel et aider
à instaurer la paix.
Ces derniers participeront activement aux
escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs
tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des Royaumes.

Article VII – De l’isonomie
Les
membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du
Duché/Comté qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou
militaires excepté les privilèges que lui confère le présent concordat.
De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Comté.

Article VIII – Du dialogue
De
par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des
procédures d’échanges et de conseils privilégiés avec le Comté du
Limousin et de la Marche.
Des projets communs pourront êtres portés
à bien dans l’optique de la grandeur du Roy, la gloire de Dieu et de la
stabilité du Comté.

Article IX – De la loyauté au roi
En cas d'ordre de la Couronne de France, l'Ordre du Saint Esprit se doit de répondre prioritairement à ceux-ci.
Il
s'engage cependant à tout faire pour respecter son engagement envers le
Comté du Limousin et de la Marche durant cette période.

Article X : De la double allégeance
Citation:
Edit sur les doubles allégeances a écrit:

L'allégeance
de chaque membre étant primordiale pour le bon fonctionnement et
l'intégrité de chacun d'entre nous, il est nécessaire de la définir.
Toutefois, il apparaît clairement que l'ambiguïté du problème nous
pousse à détailler les différentes situations. Mais une règle prévaut
sur tous ces cas : aucun membre ne doit être amené à se trouver dans
une lutte potentiellement fratricide.

• Un membre ayant sa résidence principale en Domaine Royal est autorisé à servir dans l'Ost provincial.
• Un membre ayant sa résidence principale Hors du Domaine Royal a obligation de servir le Roy.
• Les allégeances liées à la noblesse de mérite ne sont pas prises en compte.

Une dérogation est possible pour l'occupation de postes militaires au
sein de conseil provinciaux. Elle est à demander par audience privée
avec le chapitre.
• Il est interdit de cumuler les postes de
commandement dans une province et dans l'Ordre. Est entendu par poste
de commandement, la gestion au minimum d'une ville.


Toute dérogeance est passible d'exclusion conformément à nos textes.


Les
membres de l'Ordre qui appartiendraient à l'Ost du Duché se verront
accorder une permission pour servir sous la bannière du Saint-Esprit
lorsque l'Ordre du Saint Esprit le jugera nécessaire.
Est entendu
par servir sous la bannière du Saint-Esprit tout type d'action
défensive ou offensive, comme l'escorte d'une personnalité, d'un
convoi, la défense d'un village au prise de pillards, l'arrestation
d'un criminel, ...
En cas de levée du ban par la Couronne de France,
les susdites personnes sont placées sous la bannière du Saint-Esprit.
L'Ordre peut néanmoins d'un commun accord avec le Comté demander à
icelles de servir dans l'Ost ducale, pour des raisons logistiques.

Faict le 5 Aout 1456 en le couvent de l'ordre.

Pour le Limousin :

Dragonet de Castelcerf, Comte du Limousin et de la Marche



Chambellan du Limousin et de la Marche :



Pour l'Ordre du Saint-Esprit :

Azdrine de Vissac, Grand Maistre de l'Ordre



Diplomate du Saint-Esprit en terre du Limousin et de la Marche : Pépindelanden.
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