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 Traité d'alliance militaire et de non agression - Languedoc

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bradbury

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Féminin Nombre de messages : 2639
Localisation : Bourganeuf-Limousin (hrp:Poitiers)
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Traité d'alliance militaire et de non agression - Languedoc   Lun 9 Juin - 21:16

nebisa a écrit:
Citation :
Citation :
TRAITE D'ALLIANCE MILITAIRE


Dans leur sagesse toute-puissante et dans leur volonté de lutte contre les injustices et de sauvegarde de la paix, le Comte Badoules du Limousin et de la Marche et le Comte Alandaros du Languedoc ont choisi d'établir entre leurs provinces l'alliance qui suit.

Article I -
1. Le Comte du Limousin et de la Marche reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Comté du Languedoc.
2. Le Comte du Languedoc reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Comté du Limousin et de la Marche.

Article II -
1. Le Comte du Limousin et de la Marche reconnaît l'unité et l'intégrité du Comté du Languedoc et s'engage au nom de son comté à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.
2. Le Comte du Languedoc reconnaît l'unité et l'intégrité du Comté du Limousin et de la Marche et s'engage au nom de son comté à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.

Article III -
1. - En vertu de l'article II-1 du présent traité, le Comte du Limousin et de la Marche s'engage, au nom de son comté, à respecter en temps de paix les frontières du Comté du Languedoc.
2. - En vertu de l'article II-2 du présent traité, le Comte du Languedoc s'engage, au nom de son comté, à respecter en temps de paix les frontières du Comté du Limousin et de la Marche.

Article IV -
1. Dès l'instant où un tiers duché ou comté, ou toute autre organisation militaire ou criminelle, agresse par les armes l'une des provinces signataires du présent traité, le Comte de cette province peut s'il le souhaite faire appel au soutien militaire, logistique ou matériel, de l'autre province signataire du présent traité.
2. Les alinéas 1. et 2. de l'article III du présent traité perdent alors tout effet.

Article V -
Le présent traité ne saurait être rompu par aucune des parties en temps de guerre. Sauf en cas d'ordre formel venant de sa majesté le Roy Lévan.

Article VI -
Le présent traité est bilatéral et ne saurait intégrer par la suite de nouveaux signataires.

Article VII -
1. Le Comte du Limousin et de la Marche souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Comte du Languedoc une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.
2. Le Comte du Languedoc souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Comte du Limousin et de la Marche une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.

Fait le 26 juin de l'an de Pasques 1454, à l'ambassade du Limousin à Montpellier

Signé par Alandaros de Valincourt, Comte du Languedoc
Signé par Badoules, Comte du Limousin et de la Marche

Témoin languedocien : Elissa de Volpilhat, Chambellan du Languedoc
Témoin limousin : Nicotortue de Brassac, ambassadeur du Limousin en Languedoc

Que vivent le Limousin, la Marche et le Languedoc !
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bradbury

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Féminin Nombre de messages : 2639
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MessageSujet: Re: Traité d'alliance militaire et de non agression - Languedoc   Lun 9 Juin - 22:16

Citation :
PACTE DE NON AGRESSION


Art 1. Le Comte de Languedoc et le Comte du Limousin et de la Marche signent en ce jour un pacte de non-agression.
Le Comte de Languedoc et le Comte du Limousin et de la Marche ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse.

Art 2. Les deux comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte,...)

Art 3. Cette entente ne crée aucune obligation de défense mutuelle.

Art 4. Ce traité pourra être annulé par le conseil nouvellement élu après chaque élection, dans un laps de temps de deux (2) semaines à compter du jour de l'élection du Comte. Durant ce laps de temps, ce traité aura toujours force de loi aux yeux de tous. Une fois passé ce délai, si le conseil nouvellement élu n'a pas émis le souhait d'annuler ce traité, il sera considéré comme reconduit. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

En date de février 1453
Sous le gouvernement du Comte Rassaln et de ....
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Traité d'alliance militaire et de non agression - Languedoc
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