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 Traité de concorde - Flandres

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bradbury

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Féminin Nombre de messages : 2639
Localisation : Bourganeuf-Limousin (hrp:Poitiers)
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Traité de concorde - Flandres   Lun 9 Juin - 21:14

nicotortue a écrit:
Citation :
Article I : Du traité de concorde entre les Flandres et le Limousin

I.1. Les Flandres et le Limousin s’engagent à respecter le principe de non-agression et se déclarent une confiance mutuelle.

I.2. En temps de paix, les troupes des deux comtés sont appelées à la collaboration, par le biais du partage et de la mise à disposition de leurs terrains d’entraînement. Un entraînement commun est le bienvenu.

Article II : De l’alliance économique.

Avec l’appui des CaC flamand et limousin.

Pour pallier les besoins en denrées des deux comtés, les Flandres et le Limousin souscrivent à une union commerciale. Celle-ci favorisera les transactions.
Une sécurisation des itinéraires marchands pourra être envisagée.

Une communication privilégiée peut être établie entre les CaC afin de rendre les démarches plus directes et aisées.


Article III : Du droit d’asile.

Les Flandres et le Limousin s’engagent à accueillir un citoyen flamand ou limousin sans distinction de sa provenance, si celui-ci demande asile sauf si le demandeur d'asil est en jugement dans l'un des comté celui-ci se verra les portes du comté fermer.


Article IV : Du jumelage.

Il pourra être envisagé un jumelage des deux comtés, celui-ci impliquant des facilités pour voyager entre leurs villes respectives et s’y installer.


Article V : Du traité

Ce traité pourra être annulé par le conseil nouvellement élu à tout moment mais en donnant des explications correctes ainsi qu'un préavis de deux (2) semaines.


Fait à la Tour Sainte-Catherine le 13 Août 1454

Au nom du Comté du Limousin et la Marche, Dame Nebisa de Chabrières
Au nom du Comté de Flandres : Messire Lilin de Cassel
Témoin pour le Comté du Limousin et la Marche : Tokagero
Témoin pour le Comté de Flandres : Deedlitt de Cassel
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Traité de concorde - Flandres
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